Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RADIATEURS D'ART
Numéro de dépôt :
94573910
Date de dépôt :
30/12/1994
Lieu de dépôt :
SETE
Présentation de la marque RADIATEURS D'ART
Déposée le 30 décembre 1994 par CINIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « RADIATEURS D'ART »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CINIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 février 2000 - Rejet total n°295370 - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 2000-02-14